Les arrêts de la cour palatine, reflets de la civilisation mérovingienne ; L'arrêt de la cour palatine siégeant à Leyde le 22 août 1253 ; Les idées politiques de Lucas Watzenrode, évêque de Warmie (1447-1512) ; Après la paix de Cateau-Cambrésis, de 1559 : négociations engagées pour fixer les limites entre les possessions espagnoles et françaises au nord et à l'est de l'Espagne ; Les assemblées d'états et la fiscalité en Valachie et en Moldavie ; L'assemblée d'états comme organe judiciaire en Valachie et en Moldavie (XVIIe et XVIIIe siècles) ; Le droit public français dans le comté de Namur et dans les Pays-Bas à l'époque moderne ; La cense du château d'Argenteau aux XVIIe et XVIIIe siècles ; Le subdélégué de l'intendant en Languedoc ; L'organisation régionale actuelle en Italie
